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Propriétaire : PTITS VENTRES DE TERRE Capital social de 7500€ Numéro de RCS: 48478080400015 – 87 BD MAL LACLERC - Numéro de TVA : FR5654634391400018
Responsable publication : PTITS VENTRES DE TERRE - 0251438569
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Zenchef – webmaster@zenchef.com
Hébergeur : Amazon Web Services EMEA SARL (AWS Europe), 5 RUE PLAETIS, LUXEMBOURG https://aws.amazon.com
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par PTITS VENTRES DE TERRE, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site web www.les-ptits-ventres-de-terre.fr est mis à jour régulièrement par PTITS VENTRES DE TERRE, responsable publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site internet www.les-ptits-ventres-de-terre.fr a pour objet de fournir une information concernant les activités du restaurant PTITS VENTRES DE TERRE qui s'efforce de fournir sur le site www.les-ptits-ventres-de-terre.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.les-ptits-ventres-de-terre.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.les-ptits-ventres-de-terre.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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7. Gestion des données personnelles.
7.1 Gestion des données personnelles.
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7.2 Finalité des données collectées.
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- pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
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7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
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- droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
- droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
- droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
- droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
- droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui www.les-ptits-ventres-de-terre.fr devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné
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7.4 Non-communication des données personnelles
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Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de www.les-ptits-ventres-de-terre.fr sont principalement les agents de notre service client.
8. Notification d’incident
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Sécurité
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Lors du traitement des Données Personnelles, www.les-ptits-ventres-de-terre.fr prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet
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9.1. « COOKIES »
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9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET
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10. Droit applicable et attribution de juridiction.
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11. Lexique.
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12. Réclamation.
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